Permis de construire – Logements
32 Rue Jacques Gervais
02543417N0016
Terminé
le 26 septembre 2017
8 logements
1 981 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
26 septembre 2017
3
Ouverture chantier
18 janvier 2018
4
Achèvement
12 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
32 Rue Jacques Gervais
25290 Ornans - Parcelle(s)
-
AH 229
AH 72 - Superficie terrain
- 1 981 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 4
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 099 | — | 746 | 353 | 746 |
| Locaux | 165 | 34 | 165 | — | 165 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL