Permis de construire – Logements
5 Rue Georges Brassens
02543417N0021
Terminé
le 18 octobre 2017
2 logements
218 m² habitables
2 215 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 octobre 2017
3
Ouverture chantier
18 février 2019
4
Achèvement
01 juin 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
5 Rue Georges Brassens
25290 Ornans - Parcelle(s)
-
AT 564P
AT 597P - Superficie terrain
- 2 215 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MENUISERIE AYMONIER
- SIREN
- 305365439,0
- SIRET
- 30536543900010,0
- Code APE
- 43.91A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25330 Fertans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 218 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL