Permis de construire – Logements
14 Rue Du Chanet
02543418N0032
Terminé
le 25 février 2019
3 logements
208 m² habitables
1 104 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
25 février 2019
3
Ouverture chantier
13 mai 2019
4
Achèvement
28 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
14 Rue Du Chanet
25290 Ornans - Parcelle(s)
- AN 297
- Superficie terrain
- 1 104 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 208 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL