Permis de construire – Logements
Chemin Rural D'Ully
02543420N0011
Commencé
le 16 septembre 2020
2 logements
270 m² habitables
802 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 septembre 2020
3
Ouverture chantier
02 novembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Chemin Rural D'Ully
25290 Ornans - Parcelle(s)
-
AL 460
AL 483 - Superficie terrain
- 802 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LODIDE
- SIREN
- 815026448,0
- SIRET
- 81502644800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25620 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 270 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL