Permis de construire – Logements
Sevirey Dessus
02543421N0044
Terminé
le 22 avril 2022
1 logement
109 m² habitables
3 400 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 avril 2022
3
Ouverture chantier
29 septembre 2022
4
Achèvement
28 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Sevirey Dessus
25290 Ornans - Parcelle(s)
- AM 41
- Superficie terrain
- 3 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL