Permis de construire – Logements
Ornans
02543421N0048
Commencé
le 16 août 2022
7 logements
996 m² habitables
5 689 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 août 2022
3
Ouverture chantier
14 avril 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
25290 Ornans - Parcelle(s)
-
AM 171
AM 173
AM 49 - Superficie terrain
- 5 689 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25330 Flagey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T5
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 996 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL