Permis de construire – Logements
1 Rue De La Fontaine
02543422N0013
Terminé
le 07 juillet 2022
4 logements
175 m² terrain
Ornans (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 juillet 2022
3
Ouverture chantier
06 février 2024
4
Achèvement
21 janvier 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
1 Rue De La Fontaine
Lieu-dit : BONNEVAUX LE PRIEURE
25620 Ornans - Parcelle(s)
- AB 112
- Superficie terrain
- 175 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'ORNANS
- SIREN
- 200055903,0
- SIRET
- 20005590300013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 368 | — | 368 | — | 368 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL