Permis de construire – Logements
Rue Du Clair Soleil
02543423N0034
Autorisé
le 12 février 2024
2 logements
98 m² habitables
647 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Rue Du Clair Soleil
25290 Ornans - Parcelle(s)
- AL 71
- Superficie terrain
- 647 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRERES BOURGON
- SIREN
- 882914195,0
- SIRET
- 88291419500020,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL