Permis de construire – Logements
Chemin Des Sablieres
0254342500011
Autorisé
le 10 septembre 2025
2 logements
99 m² habitables
197 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Chemin Des Sablieres
25290 Ornans - Parcelle(s)
- AX 140
- Superficie terrain
- 197 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMO PRESTIGE
- SIREN
- 921764676,0
- SIRET
- 92176467600018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL