Permis de construire – Logements
Chemin D'Ully
0254342500013
Autorisé
le 14 octobre 2025
1 logement
90 m² habitables
819 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
14 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Chemin D'Ully
25290 Ornans - Parcelle(s)
-
AL 461
AL 484 - Superficie terrain
- 819 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOAVENIR
- SIREN
- 925325672,0
- SIRET
- 92532567200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL