Permis de construire – Logements
6 Rue Edouard Bastide
0254342500025
Autorisé
le 13 février 2026
2 logements
68 m² habitables
727 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
6 Rue Edouard Bastide
25290 Ornans - Parcelle(s)
- AK 125
- Superficie terrain
- 727 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CRETENET
- SIREN
- 505367086,0
- SIRET
- 50536708600012,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 | 68 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL