Permis de construire – Logements
10 Rue De La Mairie
02543518V0002
Terminé
le 03 octobre 2018
3 logements
780 m² terrain
Orsans (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
03 octobre 2018
3
Ouverture chantier
08 octobre 2018
4
Achèvement
13 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orsans (25435)
- Adresse
-
10 Rue De La Mairie
25530 Orsans - Parcelle(s)
- E 27
- Superficie terrain
- 780 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25530 Orsans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 132 | — | 567 | — | 132 |
| Locaux | 526 | — | — | — | 435 |
| Agriculture | — | 435 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL