Permis de construire – Logements
Rue De La Fontaine
02543519V0002
Terminé
le 03 juin 2019
2 logements
186 m² habitables
740 m² terrain
Orsans (25530)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
03 juin 2019
3
Ouverture chantier
01 décembre 2019
4
Achèvement
21 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orsans (25435)
- Adresse
-
Rue De La Fontaine
25530 Orsans - Parcelle(s)
-
E 87
E 82 - Superficie terrain
- 740 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GJN
- SIREN
- 532074812,0
- SIRET
- 53207481200027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25530 Orsans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 9 | 186 | 9 | — | 9 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL