Permis de construire – Logements
17 Rue De La Liberte
02543717C0011
Commencé
le 08 septembre 2017
1 logement
32 m² habitables
434 m² terrain
Osse (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 septembre 2017
3
Ouverture chantier
08 janvier 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Osse (25437)
- Adresse
-
17 Rue De La Liberte
25360 Osse - Parcelle(s)
- D 95
- Superficie terrain
- 434 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25360 Osse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 | 32 | 189 | — | — |
| Locaux | 189 | — | — | — | 189 |
| Agriculture | — | 189 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL