Permis de construire – Logements
Rue Des Eglantiers
02543717C0013
Terminé
le 13 janvier 2018
1 logement
106 m² habitables
1 000 m² terrain
Osse (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 janvier 2018
3
Ouverture chantier
15 juin 2018
4
Achèvement
22 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Osse (25437)
- Adresse
-
Rue Des Eglantiers
25360 Osse - Parcelle(s)
- ZE 138
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25360 Osse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL