Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Myrtilles
02543821C0008
Autorisé
le 23 décembre 2021
2 logements
167 m² habitables
824 m² terrain
Osselle-Routelle (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 décembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Osselle-Routelle (25438)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Myrtilles
25410 Osselle-Routelle - Parcelle(s)
- AD 30
- Superficie terrain
- 824 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HERACLES
- SIREN
- 892351818,0
- SIRET
- 89235181800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25310 Roches-Les-Blamont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 167 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL