Permis de construire – Logements
Rue De La Fontaine
02543913D0001
Commencé
le 17 décembre 2013
1 logement
19 m² habitables
488 m² terrain
Ougney-Douvot (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 décembre 2013
3
Ouverture chantier
01 mars 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ougney-Douvot (25439)
- Adresse
-
Rue De La Fontaine
Lieu-dit : OUGNEY LE BAS
25640 Ougney-Douvot - Parcelle(s)
-
B 380
B 379
B 236 - Superficie terrain
- 488 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 20166 Pietrosella
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 128 | 19 | 128 | — | 128 |
| Locaux | 114 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL