Permis de construire – Logements
Lot Les Chenevieres
02543914D0004
Terminé
le 23 février 2015
1 logement
94 m² habitables
782 m² terrain
Ougney-Douvot (25640)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 février 2015
3
Ouverture chantier
09 septembre 2015
4
Achèvement
23 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ougney-Douvot (25439)
- Adresse
-
Lot Les Chenevieres
25640 Ougney-Douvot - Parcelle(s)
-
D 747
D 749
D 751 - Superficie terrain
- 782 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25480 Cole-Valentin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL