Permis de construire – Logements
4 Rue Grande
02544017P0003
Terminé
le 03 août 2017
4 logements
727 m² terrain
Ouhans (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 août 2017
3
Ouverture chantier
03 septembre 2017
4
Achèvement
31 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ouhans (25440)
- Adresse
-
4 Rue Grande
25520 Ouhans - Parcelle(s)
-
AB 89
AB 90 - Superficie terrain
- 727 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25520 Ouhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 346 | — | 159 | 50 | — |
| Locaux | 279 | — | — | 39 | 159 |
| Service public | — | 159 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL