Permis de construire – Logements
Rue Du Polluot
02544019P0001
Terminé
le 28 avril 2019
1 logement
120 m² habitables
417 m² terrain
Ouhans (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
28 avril 2019
3
Ouverture chantier
24 mars 2021
4
Achèvement
17 mars 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ouhans (25440)
- Adresse
-
Rue Du Polluot
25520 Ouhans - Parcelle(s)
- ZD 94
- Superficie terrain
- 417 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAGNENET
- SIREN
- 612820738,0
- SIRET
- 61282073800047,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 25300 Houtaud
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL