Permis de construire – Logements
Rue Du Polluot
02544019P0002
Commencé
le 06 mai 2019
7 logements
859 m² habitables
Ouhans (25520)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 mai 2019
3
Ouverture chantier
24 mars 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ouhans (25440)
- Adresse
-
Rue Du Polluot
25520 Ouhans - Parcelle(s)
-
ZD 94
ZD 95
ZD 96 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAGNENET
- SIREN
- 612820738,0
- SIRET
- 61282073800054,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 25300 Houtaud
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T5
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 859 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL