Permis de construire – Logements
Oye Et Pallet
02544216P0001
Terminé
le 08 mars 2016
1 logement
147 m² habitables
3 592 m² terrain
Oye Et Pallet (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 mars 2016
3
Ouverture chantier
09 mai 2016
4
Achèvement
02 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Oye Et Pallet (25442)
- Adresse
-
25160 Oye Et Pallet - Parcelle(s)
- C 1113
- Superficie terrain
- 3 592 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 147 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL