Permis de construire – Logements
Rue De La Fauconniere
02544218P0003
Terminé
le 08 août 2018
1 logement
73 m² habitables
2 170 m² terrain
Oye Et Pallet (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
08 août 2018
3
Ouverture chantier
17 mai 2019
4
Achèvement
16 mai 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Oye Et Pallet (25442)
- Adresse
-
Rue De La Fauconniere
25160 Oye Et Pallet - Parcelle(s)
- AB 368
- Superficie terrain
- 2 170 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOPHIE L
- SIREN
- 513924787,0
- SIRET
- 51392478700015,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25160 Oye Et Pallet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 73 | — | — | — |
| Locaux | 461 | — | — | 240 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL