Permis de construire – Logements
Rue Des Ecoles
02544219P0008
Autorisé
le 08 août 2019
17 logements
1 797 m² habitables
25 435 m² terrain
Oye Et Pallet (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
08 août 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Oye Et Pallet (25442)
- Adresse
-
Rue Des Ecoles
25160 Oye Et Pallet - Parcelle(s)
-
AB 330
AB 331
AB 332 - Superficie terrain
- 25 435 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES ROSEAUX
- SIREN
- 933666273,0
- SIRET
- 93366627300018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- 12
- Individuels groupés
- 5
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 6
- T4
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 797 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL