Permis de construire – Logements
27 Rue De La Forge
02544222P0003
Annulé
le 07 juin 2022
1 logement
53 m² habitables
478 m² terrain
Oye Et Pallet (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Oye Et Pallet (25442)
- Adresse
-
27 Rue De La Forge
25160 Oye Et Pallet - Parcelle(s)
- AC 77
- Superficie terrain
- 478 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOTION PELLEGRINI
- SIREN
- 452110695,0
- SIRET
- 45211069500023,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25160 Oye Et Pallet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 53 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL