Permis de construire – Logements
Passavant
02544619D0005
Terminé
le 25 novembre 2019
1 logement
2 577 m² terrain
Passavant (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
25 novembre 2019
3
Ouverture chantier
10 décembre 2019
4
Achèvement
16 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Passavant (25446)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES BICHETS
25360 Passavant - Parcelle(s)
- ZI 49
- Superficie terrain
- 2 577 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25360 Passavant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 156 | — | 253 | — | 156 |
| Locaux | 97 | — | — | — | 97 |
| Agriculture | — | 97 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL