Permis de construire – Logements
14 Rue Du Lion
02544721V0009
Autorisé
le 09 novembre 2021
3 logements
69 m² habitables
Passonfontaine (25690)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Passonfontaine (25447)
- Adresse
-
14 Rue Du Lion
25690 Passonfontaine - Parcelle(s)
-
AC 199
AC 198
AC 194 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25370 Longevilles-Mont-D Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 344 | 69 | 287 | — | — |
| Locaux | 321 | — | — | — | 287 |
| Agriculture | — | 287 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL