Permis de construire – Logements
13 Rue Du Terne
02544820C0005
Commencé
le 14 décembre 2020
1 logement
765 m² terrain
Pelousey (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
14 décembre 2020
3
Ouverture chantier
01 janvier 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pelousey (25448)
- Adresse
-
13 Rue Du Terne
25170 Pelousey - Parcelle(s)
-
AD 179
AD 181
AD 38 - Superficie terrain
- 765 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU TERNE
- SIREN
- 877718643,0
- SIRET
- 87771864300019,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25170 Pelousey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 245 | — | 215 | 30 | 215 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL