Permis de construire – Logements
13 Rue Du Chanot - Lot N_6 Du
02544822C0004
Terminé
le 05 août 2022
1 logement
118 m² habitables
701 m² terrain
Pelousey (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 août 2022
3
Ouverture chantier
31 mars 2023
4
Achèvement
20 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pelousey (25448)
- Adresse
-
13 Rue Du Chanot - Lot N_6 Du
25170 Pelousey - Parcelle(s)
- AH 124
- Superficie terrain
- 701 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ECS-WISSIMMO
- SIREN
- 838466993,0
- SIRET
- 83846699300014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25170 Emagny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL