Permis de construire – Logements
Pre Saint Martin
02544824C0003
Commencé
le 06 décembre 2024
6 logements
421 m² habitables
4 364 m² terrain
Pelousey (25170)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 décembre 2024
3
Ouverture chantier
02 juin 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pelousey (25448)
- Adresse
-
Pre Saint Martin
Lieu-dit : SOUS LE VILLAGE
25170 Pelousey - Parcelle(s)
- AD 165
- Superficie terrain
- 4 364 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOGE.GBM
- SIREN
- 493017826,0
- SIRET
- 49301782600022,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 542 | 421 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL