Permis de construire – Logements
3 Rue De Lattre De Tassigny
02545322V0004
Autorisé
le 10 mai 2022
2 logements
176 m² habitables
658 m² terrain
Pierrefontaine Les Varans (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pierrefontaine Les Varans (25453)
- Adresse
-
3 Rue De Lattre De Tassigny
25510 Pierrefontaine Les Varans - Parcelle(s)
- AE 92
- Superficie terrain
- 658 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CJAM
- SIREN
- 888712585,0
- SIRET
- 88871258500015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25510 Pierrefontaine Les Varans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 630 | 176 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL