Permis de construire – Logements
Rue Du 18 Juin
0254532500007
Autorisé
le 10 mars 2025
2 logements
136 m² habitables
1 944 m² terrain
Pierrefontaine Les Varans (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 mars 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pierrefontaine Les Varans (25453)
- Adresse
-
Rue Du 18 Juin
25510 Pierrefontaine Les Varans - Parcelle(s)
-
AH 26
AH 27 - Superficie terrain
- 1 944 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMUS
- SIREN
- 910799089,0
- SIRET
- 91079908900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01430 Maillat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL