Permis de construire – Logements
2 Rue Du Val
0254532500010
Autorisé
le 04 juillet 2025
5 logements
1 926 m² terrain
Pierrefontaine Les Varans (25510)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
04 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pierrefontaine Les Varans (25453)
- Adresse
-
2 Rue Du Val
25510 Pierrefontaine Les Varans - Parcelle(s)
-
AE 90
AE 91 - Superficie terrain
- 1 926 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS
- SIREN
- 212504534,0
- SIRET
- 21250453400018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25510 Pierrefontaine Les Varans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 327 | — | 412 | — | 327 |
| Locaux | 85 | — | — | — | 85 |
| Service public | — | 85 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL