Permis de construire – Logements
11 Rue Principale
02545814R0006
Commencé
le 17 septembre 2014
1 logement
754 m² terrain
Les Plains-Et-Grands-Essarts (25470)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 septembre 2014
3
Ouverture chantier
15 juin 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Plains-Et-Grands-Essarts (25458)
- Adresse
-
11 Rue Principale
25470 Les Plains-Et-Grands-Essarts - Parcelle(s)
-
B 382
B 520
B 260 - Superficie terrain
- 754 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25470 Les Plains-Et-Grands-Essarts
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | — | 208 | — | — |
| Locaux | 208 | — | — | — | 208 |
| Agriculture | — | 208 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL