Permis de construire – Logements
3 Rue Des Paquerettes
02545819R0005
Commencé
le 25 octobre 2019
1 logement
5 m² habitables
965 m² terrain
Les Plains-Et-Grands-Essarts (25470)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
25 octobre 2019
3
Ouverture chantier
29 octobre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Plains-Et-Grands-Essarts (25458)
- Adresse
-
3 Rue Des Paquerettes
25470 Les Plains-Et-Grands-Essarts - Parcelle(s)
-
C 444
C 459
C 366 - Superficie terrain
- 965 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25470 Les Plains-Et-Grands-Essarts
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 5 | 128 | — | — |
| Locaux | 128 | — | — | — | 128 |
| Agriculture | — | 128 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL