Permis de construire – Logements
18 Route Du Val
02546019N0001
Terminé
le 16 septembre 2019
1 575 m² terrain
Le Val (25440)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 septembre 2019
3
Ouverture chantier
01 décembre 2020
4
Achèvement
01 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Val (25460)
- Adresse
-
18 Route Du Val
25440 Le Val - Parcelle(s)
-
A 634
A 757 - Superficie terrain
- 1 575 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25440 Pointvillers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 203 | — | 111 | — | 203 |
| Locaux | 32 | — | 118 | — | 26 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL