Permis de construire – Logements
6 Rue Des Epinettes
02546214P0048
Commencé
le 09 février 2015
36 logements
2 971 m² habitables
4 385 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
09 février 2015
3
Ouverture chantier
01 mars 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
6 Rue Des Epinettes
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AV 340
- Superficie terrain
- 4 385 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAGNENET
- SIREN
- 612820738,0
- SIRET
- 61282073800062,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 25300 Vuillecin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 36
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 36
- Collectifs hors résidence
- 36
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 26
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 971 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL