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Permis de construire – Logements

Rue De La Vie

02546215P0046
Commencé
le 08 décembre 2015
12 logements 1 112 m² habitables Pontarlier (25300)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 décembre 2015
3
Ouverture chantier
14 novembre 2016
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Pontarlier (25462)
Adresse
Rue De La Vie
Lieu-dit : LES ETRACHES
25300 Pontarlier
Parcelle(s)
CL 141
CL 142
CL 143
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
CARRE CENTRE EST
SIREN
814812277,0
SIRET
81481227700014,0
Code APE
68.10Z
Code juridique
5710,0
Adresse
68460 Lutterbach
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
12
Logements individuels
12
Logements collectifs
Individuels groupés
12

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 112

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2016
Dernière mise à jour
Novembre 2016

Données issues de la base SITADEL