Permis de construire – Logements
Vieux Chemin De Charpillot
02546215P0054
Commencé
le 02 février 2016
2 logements
224 m² habitables
504 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 février 2016
3
Ouverture chantier
02 mai 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
Vieux Chemin De Charpillot
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AR 213
- Superficie terrain
- 504 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES COURLIS
- SIREN
- 494571664,0
- SIRET
- 49457166400023,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 224 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL