Permis de construire – Logements
5 Rue De Morteau
02546216P0007
Terminé
le 25 mars 2016
2 logements
23 m² habitables
474 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
25 mars 2016
3
Ouverture chantier
18 avril 2016
4
Achèvement
01 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
5 Rue De Morteau
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AI 17
- Superficie terrain
- 474 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 239 | 23 | 239 | — | 239 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL