Permis de construire – Logements
18 Rue De Besancon
02546216P0024
Terminé
le 22 août 2016
11 logements
854 m² habitables
942 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 août 2016
3
Ouverture chantier
09 novembre 2017
4
Achèvement
18 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
18 Rue De Besancon
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AY 358
- Superficie terrain
- 942 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOTION PELLEGRINI
- SIREN
- 452110695,0
- SIRET
- 45211069500015,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25160 Oye Et Pallet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 854 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL