Permis de construire – Logements
10 Rue Des Sarrons
02546216P0059
Terminé
le 08 février 2017
3 logements
1 592 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 février 2017
3
Ouverture chantier
08 mars 2017
4
Achèvement
04 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
10 Rue Des Sarrons
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AY 120
- Superficie terrain
- 1 592 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 3 L IMMOBLIER
- SIREN
- 503789596,0
- SIRET
- 50378959600015,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25520 St Gorgon Main
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 137 | — | 137 | — | 137 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL