Permis de construire – Logements
12 A Rue Arago
02546218P0012
Terminé
le 16 mai 2018
4 logements
354 m² habitables
1 685 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
16 mai 2018
3
Ouverture chantier
10 décembre 2018
4
Achèvement
14 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
12 A Rue Arago
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- BE 108
- Superficie terrain
- 1 685 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOXALIS
- SIREN
- 799025481,0
- SIRET
- 79902548100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 354 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL