Permis de construire – Logements
45 Rue Emile Magnin
02546221P0044
Terminé
le 06 octobre 2021
2 logements
230 m² habitables
387 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 octobre 2021
3
Ouverture chantier
01 juillet 2022
4
Achèvement
31 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
45 Rue Emile Magnin
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AW 118
- Superficie terrain
- 387 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I TTSC
- SIREN
- 853547032,0
- SIRET
- 85354703200013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25270 Levier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 103 | 230 | — | 103 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL