Permis de construire – Logements
Rue De Doubs
02546221P0048
Commencé
le 14 février 2022
16 logements
1 520 m² habitables
8 979 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 février 2022
3
Ouverture chantier
28 septembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
Rue De Doubs
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- BD 93
- Superficie terrain
- 8 979 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELEMENTERRE
- SIREN
- 498909266,0
- SIRET
- 49890926600013,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25650 Gilley
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- 16
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 16
Répartition par pièces
- T4
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 520 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL