Permis de construire – Logements
3 Rue De Fontenis
02546222P0005
Commencé
le 10 mai 2022
2 logements
836 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 mai 2022
3
Ouverture chantier
01 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
3 Rue De Fontenis
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AS 233P
- Superficie terrain
- 836 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- POUILLEY LES VIGNES
- SIREN
- 839868536,0
- SIRET
- 83986853600013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 348 | — | 71 | — | 71 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL