Permis de construire – Logements
Rue Du Capitaine Bulle
02546222P0011
Terminé
le 19 avril 2022
20 logements
1 254 m² habitables
1 241 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 avril 2022
3
Ouverture chantier
10 septembre 2022
4
Achèvement
06 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
Rue Du Capitaine Bulle
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AY 392
- Superficie terrain
- 1 241 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOXALIS
- SIREN
- 799025481,0
- SIRET
- 79902548100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 254 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL