Permis de construire – Logements
20 Rue Des Pareuses
02546222P0021
Terminé
le 31 août 2022
1 logement
76 m² habitables
532 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
31 août 2022
3
Ouverture chantier
28 février 2023
4
Achèvement
18 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
20 Rue Des Pareuses
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- AL 21
- Superficie terrain
- 532 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELEGANT IMMO
- SIREN
- 840302772,0
- SIRET
- 84030277200016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Doubs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 244 | 76 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL