Permis de construire – Logements
Les Brenets
02546224P0048
Commencé
le 05 mars 2025
1 logement
37 m² habitables
1 500 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
05 mars 2025
3
Ouverture chantier
10 mars 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
Les Brenets
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
-
CT 53
CT 56 - Superficie terrain
- 1 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 La Cluse Et Mijoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 37 | 220 | — | — |
| Locaux | 220 | — | — | — | 220 |
| Agriculture | — | 220 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL