Permis de construire – Logements
23 Rue Pierre Corneille
0254622500194
Autorisé
le 13 octobre 2025
6 logements
31 m² habitables
1 064 m² terrain
Pontarlier (25300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Pontarlier (25462)
- Adresse
-
23 Rue Pierre Corneille
25300 Pontarlier - Parcelle(s)
- BD 230
- Superficie terrain
- 1 064 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SALVI PROMOTION
- SIREN
- 890747041,0
- SIRET
- 89074704100014,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 410 | 31 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL